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Marques déposées par T.H.C. COURRIANTODO
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Château Tour Haut-Caussan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Tour Haut-Caussan
SCEA T.H.C. COURRIAN

Numéro de dépôt :
4496217
Date de dépôt :
31/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2028
Château Tour Haut-Caussan de T.H.C. COURRIAN

Présentation de la marque Château Tour Haut-Caussan

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2018 par T.H.C. COURRIANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Tour Haut-Caussan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est T.H.C. COURRIANTODO domicilié(e) 27 BIS RUE DE VERDUN - 33340 - BLAIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Château Tour Haut-Caussan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Tour Haut-Caussan arrivera à expiration en date du 31 octobre 2028.

T.H.C. COURRIAN a également déposé les autres marques suivantes : Château Tour Haut-Caussan , CHATEAU MOULIN DE COURRIAN


SCEA T.H.C. COURRIAN - 27 BIS RUE DE VERDUN - 33340 - BLAIGNAN - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée issus de l'exploitation exactement dénommée Château Tour Haut-Caussan.